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Se tenir informé en quelques clics

Ce site, lancé sous l'égide de la Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel par les prof. François Bohnet et Olivier Guillod et Me Sabrina Burgat, docteure en droit, est dédié aux nouveautés en droit matrimonial et aux décisions du Tribunal fédéral dans ce domaine. Il permet de prendre connaissance rapidement des derniers arrêts rendus et de retrouver toute la jurisprudence en droit matrimonial depuis 2011, organisée par chapitres.

News

Parent d'intention et droit aux relations personnelles

Sabrina Burgat et Jérôme St-Phor vous proposent une analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_755/2020.

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Répartition du "bonus" éducatif

Garde alternée et bonifications pour tâches éducatives : quelle incidence l’état civil exerce-t-il sur la répartition du « bonus » éducatif ? En se penchant sur cette question, Stéphanie Perrenoud vous propose une analyse de l'arrêt du Tribunal fédéral 5A_139/2020 du 26 novembre 2020.

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Le nouveau droit quasi prétorien de l’entretien entre (ex-)conjoint·e·s

Les derniers arrêts du Tribunal fédéral portant sur les contributions d’entretien après divorce à la lumière de la nouvelle définition du mariage « lebensprägend » et de la méthode dite « concrète en deux étapes », désormais obligatoire pour toute la Suisse, ont été regroupés dans la présente analyse, que vous propose Michael Saul.

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