Garde alternée – rappel des principes. Le bien supérieur de l’enfant est le critère déterminant dans la décision d’attribution de la garde. Afin de le déterminer, le juge doit en premier lieu examiner les capacités éducatives des parents et leur volonté de communiquer et coopérer. On ne saurait déduire une incapacité à coopérer du seul refus d’instaurer la garde alternée. En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents risque d’exposer de manière récurrente l’enfant à une situation conflictuelle contraire à son intérêt. Si les parents disposent de capacités éducatives, le juge doit dans un deuxième temps évaluer les autres critères d’appréciation pertinents pour l’attribution de la garde. En l’espèce, vu le large droit de visite de l’intimée (tous les lundis et jeudis midi et, en alternance, une semaine sur deux, le mardi soir ou le week-end entier dès le jeudi soir), on peine à percevoir en quoi la garde alternée une semaine sur deux exposerait davantage l’enfant au conflit opposant ses parents (consid. 3.1 et 3.3).

Force probante du rapport d’un curateur de l’enfant. Le juge peut ordonner une expertise et ensuite s’écarter de ses conclusions, pourvu qu’il motive les raisons de sa décision. Il peut également solliciter un rapport du service de protection de l’enfance ou du curateur de l’enfant, des conclusions duquel il peut s’écarter à des conditions moins strictes que celles valant pour l’expertise judiciaire (consid. 4.1 et 4.2).