Rappel des critères d’attribution de la garde de l’enfant (art. 176 al. 3 CC). Le juge du fait dispose d’un large pouvoir d’appréciation (consid. 5.1.1). L’attribution de la garde doit uniquement viser à servir le bien de l’enfant, et non à sanctionner un des parents pour son attitude (consid. 5.3).

Modification des mesures provisionnelles en cas de changement des circonstances d’une manière essentielle et durable (art. 179 al. 1 CC ; 276 al. 1 CPC). S’agissant de la réglementation de la garde et des relations personnelles, il suffit que le pronostic du juge se révèle erroné et que le maintien de la réglementation actuelle risque de porter atteinte au bien de l’enfant et le menace sérieusement. Le fait nouveau est important et suffisant pour modifier le jugement lorsqu’un tel changement apparaît comme nécessaire pour répondre au bien de l’enfant. La nouvelle réglementation doit ainsi s’imposer impérativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l’enfant que le changement de réglementation et la perte de continuité dans l’éducation et les conditions de vie qui en est consécutive (consid. 5.1.2).