Représentation de l’enfant mineur·e au sens de l’art. 306 al. 2 CC. Rappel que le pouvoir de représentation conféré au curateur ou à la curatrice en raison d’un conflit d’intérêts entre les parents et les enfants est exclusif de celui du ou de la représentant·e légal·e (art. 306 al. 3 CC) (consid. 2.4).

Qualité de victimes de parents de victimes d’abus sexuels (art. 116 al. 2 CPP). Rappel de la jurisprudence selon laquelle on ne peut a priori pas exclure le droit des parents de victimes d’abus sexuels à une indemnité pour tort moral, mais seules des atteintes d’une gravité exceptionnelle peuvent en justifier l’allocation. Le parent d’un·e enfant abusé·e sexuellement doit être touché avec la même intensité qu’en cas de décès de l’enfant (consid. 3.2).

En l’occurrence, bien que des certificats médicaux aient été déposés en procédure pour attester de l’impact psychologique que la procédure avait sur la mère des enfants victimes d’abus sexuels, la cour cantonale n’a pas fait preuve d’arbitraire en lui déniant la qualité de partie plaignante en raison du fait qu’il n’était pas insoutenable de considérer que les troubles psychologiques attestés chez la mère n’étaient pas directement liés aux abus sexuels dont ses enfants avaient été victimes (consid. 3.4.3).