Garde alternée – critères. Rappel des principes. La compatibilité de la garde alternée avec le bien de l’enfant dépend des circonstances concrètes. A cet égard, le tribunal doit établir un pronostic basé sur les faits constatés dans le présent et le passé. L’opposition d’un des parents ne suffit pas à exclure la garde alternée. Rappel des critères entrant en ligne de compte, tels que la capacité éducative des parents, la coopération entre ceux-ci, la situation géographique, la stabilité, la possibilité pour les parents de s’occuper personnellement de l’enfant, l’âge de l’enfant, ses relations avec ses (demi-)frères et sœurs, et son intégration dans un environnement social plus large. Le souhait de l’enfant, même encore incapable de discernement, doit également être pris en compte. La garde alternée présuppose dans tous les cas la capacité éducative des deux parents. Les autres critères d’évaluation sont souvent interdépendants et revêtent une importance variable en fonction des circonstances concrètes du cas d’espèce (consid. 3.2.1). En l’espèce, le refus d’ordonner une garde alternée a été notamment justifié par les refus véhéments de la mère de permettre des contacts avec le père (consid. 3.4.2).

Idem – expertise. Les expertises sont soumises à la libre appréciation des preuves par le tribunal. Néanmoins, celui-ci ne peut s’écarter d’une expertise concernant les questions techniques que pour des motifs légitimes. Si le tribunal estime que la cohérence d’une expertise avec les autres moyens de preuves et les allégations des parties est douteuse sur des points essentiels, il doit, si nécessaire, recueillir des preuves complémentaires. Se baser sur une expertise non concluante ou renoncer à l’administration de preuves complémentaires peut contrevenir à l’interdiction de l’appréciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.). Si une expertise est incomplète, peu claire ou insuffisamment motivée au sens de l’art. 188 al. 2 CPC, cela influence également la question de la cohérence et donc l’appréciation des preuves (consid. 3.2.2).